Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEBA SOCIETE EUROPEENNE DE BATIMENT ET AGENCEMENT
SEBA, Groupement d'intérêt économique

Numéro de dépôt :
3394917
Date de dépôt :
01/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2025
SEBA SOCIETE EUROPEENNE DE BATIMENT ET AGENCEMENT de SEBA

Présentation de la marque SEBA SOCIETE EUROPEENNE DE BATIMENT ET AGENCEMENT

Déposée le 1 décembre 2005 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SEBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEBA SOCIETE EUROPEENNE DE BATIMENT ET AGENCEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-01 du 6 janvier 2006.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SEBA domicilié(e) 12 rue du 35ème Régiment d'Aviation, Miniparc de Bron - 69500 - BRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 100 785 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUTRON Philippe, FIDAL domicilié(e) 4/6 Avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE - France.

La marque SEBA SOCIETE EUROPEENNE DE BATIMENT ET AGENCEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3394917.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEBA SOCIETE EUROPEENNE DE BATIMENT ET AGENCEMENT arrivera à expiration en date du 1 décembre 2025.

SEBA a également déposé les autres marques suivantes : 1, 2, 3, ciseaux. , SERRURIER PARTENAIRE SEBA , POLYSTOCK , 123 ciseaux


SEBA, Groupement d'intérêt économique - 12 rue du 35ème Régiment d'Aviation, Miniparc de Bron - 69500 - BRON - France - SIREN 413100785


M. BOUTRON Philippe, FIDAL - 4/6 Avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2015 n°2601147 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-30

Quincaillerie et serrurerie métalliques ; matériaux de constructions métalliques ; échelles et échafaudages métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique générale de bâtiment ; ferrures de volets, portes et fenêtres ; grilles de ventilation et aérateurs ; boites aux lettres ; verrous, charnières ; serrurerie métallique de bâtiment ; serrures métalliques ; cylindres ; cadenas ; fermetures anti-panique ; loquets ; volets métalliques ; roues et roulettes métalliques ; garnitures de portes métalliques et fenêtres ; poignées de portes métalliques ; galets de portes ; visserie ; écroux métalliques ; établis métalliques ; serrures de meubles ; quincallerie métallique d'agencement et d'ameublement. Automatismes de portes et portail ; outillage électroportatif et atelier de chantier ; moteurs pour volets roulants ; machines-outils ; dispositifs électromagnétiques, hydrauliques et pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de portes et fenêtres ; moteurs électriques ; Outils et instruments à main actionnés manuellement ; outils de coupe. Appareils et dispositifs de contrôle d'accès ; gâches électriques ; système d'alarme ; cylindres électroniques ; dispositif électriques pour l'ouverture des portes ; interphonie ; détecteurs de fumée ; appareils de désenfumage ; vêtements et dispositifs de protection personnelle contre les accidents et le feu ; protection auditive ; protection respiratoires ; chaussures de sécurité ; Harnais de sécurité ; signalisation lumineuse ou mécanique ; trousses de secours contenant des chaussures et vêtements de sécurité. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseil en organisation ; promotion de ventes pour les tiers ; approvisionnement pour les tiers en quincaillerie de bâtiment et d'ameublement, pour la construction, l'agencement et l'entretien des bâtiments. Informations en matière de construction ; information en matière de réparation ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation entretien et réparation de machines ; réparation de serrures ; location de machine de chantier ; remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vols et incendie ; travaux de vernissage ; travaux d'ébénisterie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.